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La prévention et la lutte contre les discriminations
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(Livret pédagogique, Paris, novembre 2011)
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A la demande de la Délégation à la Politique de la la Ville et à l'Intégration de la Ville de Paris, l'ISCRA a conçu ce livret pédagogique qui a pour objectif de constituer un socle référentiel commun aux intervenants parisiens sur la problématique des discriminations, en complément et en appui de la formation qui leur a été ou qui leur sera dispensée.
Combinant à la fois un état des connaissances sur la problématique des discriminations et un état de la reconnaissance du problème public, c'est-à-dire l'évolution de la prise en compte de la question par les pouvoirs publics, ce livret a pour but d'articuler une compréhension historique, sociologie, psychologique, politique et juridique de la notion de discrimination, en particulier :
- les processus de déconstruction des "lunettes sociales" (notamment par une approche socio-historique) qui ont favorisé l'installation des systèmes discriminatoires stabilisés - les biais pour lever les mécanismes d'occulationdes pratiques discriminatoires et des résistances au changement - la prise en considération des effets psycho-sociaux des discriminations sur les personnes confrontées à son expérience - les usages du droit et les recours juridiques - les perspectives de changement social.
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Document d'aide à la qualification juridique
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(Note, Villeurbanne, juin 2011)
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Ce document a été élaboré par les membres de la "Cellule de veille lutte contre les discriminations" mise en place dans le cadre de la stratégie villeurbannaise de sécurité et de prévention des discriminations. Ce groupe de travail regroupe des partenaires de l'accès au droit (MJD), de l'aide aux victimes, de la police nationale, de la justice et des représentants du Défenseur des droits. Le objectifs de la cellule de veille sont notamment de favoriser la mise en réseau et la qualification de ses acteurs afin de favoriser un accès effectif et efficace au droit.
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Le traitement de la victime de discrimination
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Actes de la journée de formation, Strasbourg, mars 2011.
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L'association Droit la pour la justice est à l'initiative d'une journée d'étude sur le thème du "traitement de la victime de discrimination" qui s'est tenue au Conseil de l'Europe en mars 2011. Cette journée avait notamment pour objectif de permettre une meilleure connaissance des dispositifs juridiques existants et des modalités de traitement des discriminations, de susciter une réflexion des chercheurs et des praticiens sur l’efficacité, les limites et les obstacles, les voies d’amélioration du traitement des discriminations. L'intervention d'Olivier Noël a porté sur la construction sociale d'une catégorie d'inaction publique : "la victimisation".
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Discriminations et territoires : la mobilisation des acteurs locaux
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(Note, Paris, septembre 2009)
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A la demande du Réseau Ressources pour l'Egalité des Chances et l'Intégration (RECI), l'ISCRA a contribué à la démarche de capitalisation nationale des initiatives territorialisées de lutte contre les discriminations soutenue par l'ACSE. L'ISCRA a analysé l'action de quarante projets répartis sur huit régions afin d'en dégager des enseignements autour de trois questions :
- La mobilisation ou au contraire l'absence de mobilisation des élus dans l'élaboration d'actions territoriales de prévention et de lutte contre les discriminations, - la place des victimes ou au contraire l'absence de place des victimes dans l'élaboration de ces actions locales - les éléments favorisant ou bloquant la mise en oeuvre d'actions effectives de prévention et de lutte contre les discriminations à l'échelle des territoires (approches institutionnelles, initiatives associatives, mise en réseau, logiques partenariales).
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Capitalisation du projet EQUAL ACCEDE : outils et méthodes
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(décembre 2008)
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Ce document de capitalisation du projet Accede propose des éléments de méthode qui rendent compte des démarches mises en place avec les emploeyeurs et les intermédiaires de l'emploi. L'expérimentation menée n'a eu de cesse de penser les modes d'action et leurs incidences sur les différents acteurs impliqués, deux textes d'analyse sur la démarche conduite avec les intermédiaires rendent compte de cette orientation du projet. Enfin, ce recueil présente des outils opérationnels et méthodologiques produits dans le cadre du projets Accede, qui peuvent être utiles à d'autres acteurs s'engagent dans des démarches de changement de pratiques favorisant l'égalité de traitement.
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L'engagement des élus et des collectivités contre les discriminations. Etat des lieux de la connaissance et réflexion problématique
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(note de synthèse, septembre 2006)
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Ce document est une version remaniée de la note produite à destination des élus qui ont participé au séminaire du mercredi 4 octobre 2006 « Agir contre les discriminations – l’engagement des élus et des collectivités territoriales » organisé par l’Association des maires Ville et Banlieue de France et le FASILD. Elle a pour objectif de faire l’état des lieux de la lutte contre les discriminations au sein des collectivités territoriales par la synthèse des rares travaux existants. Elle aborde d’une part, la genèse de l’émergence de la problématique des discriminations ethniques et raciales à l’emploi en France, et d’autre part elle vise à clarifier les termes d’un débat de nature politique qui reste confus ou qui, le plus souvent, n’a pas lieu.
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